Prompts Juridique (langage clair)

Rédige un contrat de prestation freelance simple entre [nom du freelance/de la société] et [nom du client/de la société] pour [prestation : p. ex. web design, rédaction, photographie]. Inclus : le périmètre de la mission, les livrables, le calendrier, les conditions de paiement (montant, échéancier, clause de retard de paiement), la propriété intellectuelle (à qui appartient le travail une fois payé), la politique de révisions, la clause de résiliation et le droit applicable. En langage clair — sans jargon juridique. Remarque : faites-le relire par un avocat qualifié avant utilisation.

Rédige un accord de confidentialité (NDA) mutuel entre [Partie A] et [Partie B] ayant pour objet : [décrire — p. ex. étudier un partenariat, partager des informations commerciales confidentielles]. Inclus : la définition des informations confidentielles, ce qui en est exclu (informations publiques, développées de manière indépendante), les obligations de chaque partie, les divulgations autorisées (obligation légale, salariés ayant besoin d’en connaître), la durée ([X ans]) et les recours en cas de violation. En langage clair. Remarque : faites-le relire par un juriste avant de signer.

Explique en langage clair ce que signifie cette clause contractuelle : [coller la clause]. Précisément : ce qu’elle impose à chaque partie, ce qui se passerait en cas de violation de cette clause, s’il s’agit d’une clause standard/équilibrée ou inhabituelle/déséquilibrée, et ce que je devrais envisager de négocier ou de modifier avant de signer. Remarque : ceci ne constitue pas un conseil juridique — consultez un avocat pour votre situation particulière.

Rédige les conditions d’engagement remises aux nouveaux clients pour [type d’activité de services — p. ex. agence marketing, cabinet de conseil, coaching]. Couvre : le périmètre de la mission et la procédure de demande de modification, les conditions de paiement et la politique en cas de retard de paiement, la propriété intellectuelle, les responsabilités du client et ses obligations de coopération, la confidentialité, l’annulation/la résiliation (préavis, indemnité d’annulation), la limitation de responsabilité et le règlement des litiges. Ton cordial mais professionnel.